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Au fin fond de la campagne anglaise, une base militaire héberge et retient prisonniers un groupe d’enfants peu ordinaires qui, malgré le fait d’avoir été infectés par un agent pathogène « zombie » qui a décimé la planète, demeurent capables de penser et de ressentir des émotions. Lorsque la base est attaquée, Melanie, qui semble être la plus surdouée d’entre eux, réussit à s’échapper en compagnie de son professeur, de deux soldats et d’une biologiste qui ne voit en elle qu’un cobaye indispensable à la découverte d’un vaccin. Dans une Angleterre dévastée, Melanie doit découvrir qui elle est vraiment et décider ainsi de son propre sort comme celui de l’humanité tout entière.

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Le patrimoine archéologique français appartient désormais à l'Etat

De Antoine Barré - Posté le 2 août 2016 à 16h39

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"Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine", c'est le nom de la loi qui fut votée le 7 juillet 2016, et passée totalement inaperçue dans les derniers jours de l'Euro 2016. D'une certaine façon, il s'agit d'une avancée législative importante pour la France, qui restait jusque-là "bloquée" sur un héritage quelque peu archaïque en provenance de la Révolution Française, et qui l'empêchait de se placer au niveau de la législation suédoise, grecque, allemande...

Protéger le patrimoine

Depuis la loi du 27 septembre 1941, tout objet archéologique découvert sur un terrain appartiennent à 50% au propriétaire du terrain, et à 50% à "l'inventeur", c'est-à-dire la personne ayant découvert l'objet. Le risque étant, bien entendu, que l'un ou l'autre, voire les deux, décident de revendre les découvertes, ce qui peut disperser des ensembles "cohérents". Désormais, toutes les découvertes appartiennent à 100% à l'Etat Français.

fouilles

Concrètement, dans quels cadres cette loi s'applique-t-elle ? Partout. Terrains publics, terrains privés, que ce soit des fouilles archéologiques préventives (pour des travaux d'aménagements du territoire) ou des fouilles programmées par des archéologues sur des sites archéologiques reconnus. Les découvertes fortuites, donc "accidentelles" d'une certaine façon, tombent aussi sous le coup de cette loi, s'il y a "reconnaissance de l'intérêt scientifique justifiant leurs conservations".

Et les grottes préhistoriques, dans tout ça ?

La découverte de la Grotte Chauvet, durant le mois de décembre 1994, avait déclenché une véritable saga juridique, qui débuta avec trois hauts fonctionnaires, qui antidatèrent un document d'autorisation temporaire de prospection, afin de contester aux "inventeurs" tout droit photographique sur les peintures. Ils furent ensuite condamnés en faux en écriture.

Chauvet

Quoi qu'il en soit, les grottes sont considérées comme des vestiges immobiliers, la loi prévoyant alors une appropriation publique. Dans le cas où ces vestiges sont exploités, la législation précise alors que :

"la personne qui assure cette exploitation verse à l’inventeur une indemnité forfaitaire ou, à défaut, intéresse ce dernier au résultat de l’exploitation du bien"

De plus, si cette exploitation se situe sur un terrain privé, une indemnité sera reversée au propriétaire dudit terrain, pour

"compenser le dommage qui peut lui être occasionné pour accéder audit bien"

Et là, vous vous demandez peut-être "Mais quid de la découverte de squelettes d'Homo Sapiens ou d'Homo Neanderthalensis dans ces mêmes grottes ? Et les objets "mobiliers", comme les statuettes en ivoire de mammouth ?"

homme de la chapelle

Les objets dits "mobiliers", s'ils sont reconnus pour leurs intérêts scientifiques, deviendront propriétés de l'Etat. Et pour les restes humains ? On ne peut, à la fois pour des raisons déontologiques et juridiques, les considérer comme des objets, et la réglementation antérieure s'applique donc pour eux, leurs traitements scientifiques et modalités de conservation n'ayant pas été repris dans la loi du 7 juillet 2016.

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Mots-Clés : archéologielégislationdécouvertesgrotte de chauvet

Source(s) : Science et Avenir

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Commentaires (30)

Par Misternico, il y a 11 mois :

OK donc si du jour au lendemain tu décide de creuser un trou dans ton propre jardin pour quoique ce soit et que tu tombe sur un objet de valeur, ça appartiendra direct à l Etat ? Si on peut même plus se faire de l argent dans ces cas là.

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Par Tatu, il y a 11 mois (en réponse à Misternico):

Justement, c'est peut-être aussi pour se prémunir de ce genre de pratique, et donc de perte potentielle du patrimoine, que cette loi est mise en place...

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Par dams, il y a 11 mois (en réponse à Tatu):

C'est surtout comme ça qu'on va perdre énormément de patrimoine...

Si demain, un type lambda trouve un objet de valeur (5000€ admettons), il va le garder et le revendre sur le marché parallèle (noir)....

Alors qu'en Angleterre, c'est l'état qui rachète l'objet au propriétaire du trésor à un prix estimé.... Et là bas, quasiment toutes les découvertes sont répertoriées...

Encore une fois, l'absurdité des lois françaises

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Par Misternico, il y a 11 mois (en réponse à dams):

Moi je pensais aux ventes aux enchères pour se faire de l argent mais bon, you're a pirate.

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à Misternico):

La prochaine étape est que tu devras demander un permis de construire, le trou "étant assimilé à" une construction. Dès fois que tu tomberais sur un gisement de Kalashnikov ou de fausses factures...

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Par neozomm, il y a 11 mois via l'application Hitek :

sinon il peuvent pas voter des lois vraiment utile . c'est juste pour faire chiez

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à neozomm):

Ça permet de fabriquer des carrières de fonctionnaires inamovibles, pour tous les "copains" qu'il va falloir recaser en 2017.
Les banques ne peuvent quand même pas prendre tout le monde, malgré les invraisemblables cadeaux qui leurs sont fait (tels que l'interdiction des espèces).

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Par DuRd3n, il y a 11 mois :

Paniquez pas, si vous trouvez quelque chose, dites que vous l'avez trouvé dans un mur de votre baraque, surtout pas dans le sol.
Ils l'auront dans le cul.

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Par sandfr, il y a 11 mois (en réponse à DuRd3n):

en effet j'ai trouver un os de dinosaure qu'un portugais a oublier dans le murs mdrr , oui cette lois est horrible pour les fervent aventurer des trésors mythique ( trésors des templier ect ...).

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Par DuRd3n, il y a 11 mois (en réponse à sandfr):

j'ai trouvé 3 Louis d'or dans un mur en pétant une cloison, pauvre naze.

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à DuRd3n):

Le moins mal que tu puisses faire, c'est de reboucher le trou.
Ça fera du taf aux archéologues des siècles futurs. Qui ne détruiront pas ce qu'ils fouillent, eux !
Et tant pis pour le hobereau archéologique local, prêt à (faire) ravager un site entier pour une publi à son nom.

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à yuropp):

J'oubliais : et si tu trouves du pétrole ou des diamants, rebouche aussi.

Si tu le dis, quelqu'un deviendra très riche, mais ce ne sera pas toi.

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Par wut, il y a 11 mois :

Facile pour l’État de reconnaitre un intérêt scientifique à une découverte et de le vendre au Qatar, à la Chine ou autre pays riche pour en réalité renflouer les caisses de l’État comme certains sites naturels/domaines à la base public ou même des œuvres (enfin elles sont "loués").

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Par wut, il y a 11 mois (en réponse à wut):

Ah et j'ai oublié de préciser même s'ils nous rachètent notre découverte ça sera pas forcement rentable, ils choisissent le prix qu'ils veulent.
Comme quand une Mairie dit qu'il a besoin de ton terrain pour construire autre chose ta pas le choix et ils te font un prix de merde

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Par Foxhound, il y a 11 mois :

C'est pour sa que la grande majorité des "amateur" (par la j'entend une personne lambda qui n'en a pas fait son métier) dans ce milieu cache leur découvertes a l'état

ils savent que ça va leur être "confisqué" donc il le garde pour eux...

et voila comment ces objets ne sont jamais répertorié...

Avec cette loi, si c'est pas directement un employé de l'état qui le trouve, ce sera jamais divulgué

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à Foxhound):

Quand ils ne détruisent pas discrètement les vestiges dépourvus de valeur marchande.

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Par GinnieM, il y a 11 mois via l'application Hitek :

C'est fou le nombre de commentaires négatifs. Perso j'suis guide touristique pour un office de tourisme et je ne suis QUE d'accord avec cette loi. Même si la personne qui fait la découverte est de bonne foi, quand le site ou l'objet revient à l'État et que c'est mon service qui s'occupe de la comm' tout ça, on se rend vite compte combien les gens se sont laissés dépasser. Et les particuliers qui n'ont pas vendus/donnés/légués le site ou l'objet sont sources de toute jalousie : pillage, dispute de voisinage, dispute pour l'héritage, curieux qui s'aventure sur la propriété privé, entre autres ! Et pour ceux qui disent que c'est un manque à gagner pour le particulier : on ouvre pas un restaurant si on ne connait rien à l'hôtellerie, comme on ouvre pas une affaire privée pour un objet/site si on ne connaît pas le monde du tourisme !

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à GinnieM):

Si l'argument pour que l'état confisque tout est "ça va faire des fonctionnaires en plus, à commencer par moi", il n'est pas certain que ça motive beaucoup…

D'ailleurs, il n'y a qu'à voir le nombre de bâtiments historiques, après avoir été soustrait au domaine privé par une préemption à vil prix, ont fini sous la pioche des démolisseurs faute d'un entretien correct. Les mairies ruinées commencent à revendre leurs achats idéologiques, fondés sur la croyance que le "gentil public" feraient nécessairement mieux que le "méchant privé" mais cela arrive bien tard…

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Par GinnieM, il y a 11 mois via l'application Hitek :

Oh et puis, par simple question morale : un objet ou un endroit historique, c'est un patrimoine local parfois national, européen voir mondial et non personnel.

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à GinnieM):

Le problème est que tout le monde considère comme acquis, sur la base de l'expérience, que l'état sera malhonnête.

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à GinnieM):

Le problème est que tout le monde considère comme acquis, sur la base de l'expérience, que l'état sera malhonnête.

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Par gaial, il y a 9 mois (en réponse à GinnieM):

Le jour où tu trouvera des monnaies romaines dans ton jardins, tu les donneras toutes a l'état en cadeaux ?

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Par litch76, il y a 11 mois :

C'est pas normal.

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Par yuropp, il y a 11 mois (en réponse à litch76):

"normal" : comme dans "président normal" ?

Dès lors qu'il sert d'étalon à la "normalité", tout ce que Mimolette et ses suppôts (traduction française de "minion") ordonnent est forcément "normal". Les "anormaux" sont ceux qui s'y opposent.

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Par litch76, il y a 11 mois :

Attention l'état trouve que vos billets ont une valeur scientifique, veuillez tout donner aux hommes politiques...

Oh bah mince, c'est déjà le cas....

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Par RTS_Gamer, il y a 11 mois :

En même temps, ça ne leur dérange pas de vendre du patrimoine historique immobilier à des milliardaires Chinois, Qataris et compagnie..... Dès qu'il y a du fric, ça s'assoit sur l'intérêt scientifique et culturel hein...

******* de politiciens d'escrocs hypocrites ! F**k them all !

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Par yuropp, il y a 11 mois :

"un héritage quelque peu archaïque en provenance de la Révolution Française"
La liberté ?

Le plus fou est qu'ils sont même propriétaires des photos ! Ce qui est permet, au passage, d'escamoter des preuves…

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Par GinnieM, il y a 11 mois via l'application Hitek :

@yuropp Mon commentaire ne parlait en aucun cas d'emploi, à partir du moment où il y a un seul point d'intérêt dans une ville (une église, un parc, n'mporte quoi), il y aura forcément de l'emploi pour des gens comme moi, ne vous en faites pas. PS : les employés des offices de tourisme ne sont pas fonctionnaires, seul le directeur de l'office l'est.

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Par Paloma, il y a 11 mois :

Donc si Je trouve en faisant du rangement un objet dans le grenier que mon grand-père m'a légué en héritage il est à moi. Mais si je trouve fortuitement un objet dans le jardin que ma légué mon grand-père en creusant un fossé alors il est à l'état....

On a des techniques pour dater un objet. Sauf que : comment vous ferez pour savoir si un objet vieux de plusieurs siècles voire plusieurs millénaires à été découvert la semaine dernière par moi ou y a 50 ans (donc avant la loi) par mon grand-père décédé qui me l'a laissé avec le reste de l'héritage ?

En somme vous poussez juste les gens à taire le lieu et la position de leurs découvertes. Et si une décision de justice s'avise de décréter qu'un objet archéologique légué par un ancètre est la propriété de l'état, alors là je serai morte de rire et m'empresserai d'utiliser la jurisprudence pour déposséder tous les propriétaires privés de bâtiments historiques, œuvres d'art et autres pièces de monnaie.

Je n'ai ni terrain ni grenier et en cas de découverte j'ignore ce que je ferais. Mais franchement si vous imaginez que les ouvriers du bâtiment (très bien placés pour les découvertes fortuites) iront balancer l'info pendant que leur patron leur demande de la boucler, si l'affaire ne leur rapporte rien vous rêvez. Idem pour le gars qui aura peur de se faire exproprier. Cette loi ne favorise pas la conservation du patrimoine.

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Par gaial, il y a 9 mois :

Etant étudiant en archéologies, je trouve cette loi stupides car il était déja difficile de faire comprendre au propriétaires, que déclarés un mobilier archéologiques n'entrainai pas une confiscation du dit mobilier. Ainsi que du terrain, sauf en cas de construction demandent des fouilles de sauvetages.

Avec cette lois les personne découvrant d'éventuelles sites archéologiques ou objet vont les gardées pour eux et ne les déclarerons plus on vas vers une pertes d'informations importantes.

PS: d'aprés l'un de mes professeur, cette loi ne s'appliquerais uniquement a des objet se trouvent a plus d'1m50 dans le sol; se qui ais trés rares. la plus pars des sites ne dépasse pas le 1m de profondeur et encore on est plutot sur du 20 à 50 cm pour du gallo-romain. Même en préhistoires les habitat sous roches n'arrive pas au mettres de profondeurs.

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