Marvel pourrait perdre les droits de Doctor Strange et de Spider-Man

Vous avez bien entendu, Marvel pourrait perdre les droits de Spider-Man et de Doctor Strange, ce qui serait un énorme coup de massue pour la firme américaine. Mais pourquoi ?

La loi sur la restitution des droits d'auteur

En France, lorsqu'un tiers cède les droits de son œuvre à quelconque organisme, société ou personne, aucune loi n'a été votée en faveur d'une possible restitution. On sait qu'une loi existe pour la durée de protection des droits d’auteur, fixée à 70 ans post-mortem. Au delà, l’œuvre devient libre de droit.

En revanche, aux États-Unis, le sujet de la propriété intellectuelle est plus alambiqué. En effet, celle-ci fut amendée en 1976 afin de permettre aux auteurs ou aux artistes d'avoir la possibilité de récupérer leurs droits sur une œuvre (cela à l'exception des employés dont les créations rentrent dans le cadre des contrats salariés). Cette loi sur le droit d’auteur peut donc permettre aux scénaristes d’annuler le transfert des droits après un certain temps, généralement après 35 ans d’exploitation.

En avril dernier, les scénaristes de Predator ont attaqué Disney en justice, en faisant prévaloir ladite loi afin de récupérer les droits du terrible alien. Depuis son rachat à la 20th Century Fox, Disney avait mis la main sur la franchise, et prévoyait déjà un cinquième film.

Ditko vs Marvel

En raison de cette loi, Marvel pourrait bien perdre le contrôle de deux de ses super-héros : Spider-Man et Doctor Strange. Patrick S Ditko, frère de l'auteur, Steve Ditko, a récemment déposé un avis de résiliation auprès du United States Copyright Office afin de récupérer les droits des deux super-héros.

Mais il y a un hic. Cette demande ne peut pas concerner une œuvre réalisée sous l’appellation "works made for hire", soit un travail effectué contre une rémunération. Plus précisément, l’"auteur" de ces œuvres n’est pas leur créateur, mais leur commanditaire. Et c'est visiblement sur ce terrain là que veut jouer Marvel, en stipulant que Ditko a créé ces personnages en tant que works made for hire, et n'envisage donc pas de mettre fin à leurs droits d'auteur.

Coup de marteau ou coup de gros billets ?

Des années auparavant, les héritiers de Jack Kirby, immense dessinateur -à qui l'on doit Hulk, Captain America, Thor, ou encore les Quatre Fantastiques- ont tenté de résilier tous les droits d'auteur des créations de Jack Kirby appartenant à Marvel, en notifiant que Kirby n'avait pas créé ses œuvres en tant que works made for hire, mais en tant qu'entrepreneur indépendant. Marvel n'a de son côté pas reconnu cela, et a affirmé le contraire. L'affaire s'est finalement terminée à coup de gros chèque en faveur de la famille de Jack Kirby.

En sera-t-il de même entre la firme et Patrick Ditko, qui gère les droits sur les œuvres de Steve Ditko ? Pour le moment, rien n'a encore été officialisé concernant le faire valoir de la famille Ditko, mais la question est évidemment de savoir si Steve Ditko a crée ses personnages pour Marvel, ou s'il les a crées en les vendant à Marvel. La firme ne semble pas de ce dernier avis, et l'histoire pourrait bien se régler au tribunal, à moins qu'une belle signature ne vienne y mettre un terme, comme avec les Kirby.